Nino-Anne Dupieux - JORFSearch

Nino-Anne Dupieux

De:	Nino-Anne DUPIEUX
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les Représentants des usagers Associations agréées de protection de la nature
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

JORFTEXT000019118147 (source JORF)

nomination

04 Juillet 2008 04/07/2008

De:	Nino-Anne Dupieux
Objet:	membres du comité de bassin Loire-Bretagne Etablissements publics exerçant une compétence Autres Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

JORFTEXT000000424768 (source JORF)

nomination

17 Septembre 2005 17/09/2005

De:	Dupieux (Nino-Anne) conseillère municipale d'Orléans (Loiret)
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Loire-Bretagne représentants des communes Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000248914 (source JORF)

nomination

11 Décembre 2003 11/12/2003

De:	Nino-Anne Dupieux
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des communes Etablissements publics Autres Suppléante
Remplace:	M. René Leonet
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

JORFTEXT000000224336 (source JORF)

nomination

28 Juin 2001 28/06/2001

De:	Dupieux (Nino-Anne) adjointe au maire d'Orléans (Loiret)
Objet:	au Comité national de l'eau Au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Loire-Bretagne représentants des communes Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000750644 (source JORF)

nomination

22 Décembre 1999 22/12/1999

De:	Dupieux (Nino-Anne)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Loire-Bretagne

conseil_administration

JORFTEXT000000762531 (source JORF)

nomination

17 Octobre 1999 17/10/1999

De:	Dupieux (Nino-Anne)
Objet:	membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des communes Communes de plus de 100 000 habitants Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

JORFTEXT000000397117 (source JORF)

nomination

23 Septembre 1999 23/09/1999

De:	Dupieux (Nino-Anne) adjointe au maire d'Orléans (Loiret)
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Loire-Bretagne représentants des communes Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000203363 (source JORF)

nomination

14 Décembre 1997 14/12/1997

De:	Dupieux (Nino-Anne)
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les collectivités territoriales
Remplace:	M. Duval (Bruno)
Groupe:	Agence de l'eau Loire-Bretagne

conseil_administration

JORFTEXT000000540960 (source JORF)

nomination

30 Janvier 1996 30/01/1996

De:	Dupieux (Nino-Anne)
Objet:	au Comité de bassin Loire-Bretagne Pour représenter les collectivités territoriales au titre des communes Communes de plus de 100 000 habitants Titulaire
Remplace:	M. Duval (Bruno)
Groupe:	Comité de bassin Loire-Bretagne

JORFTEXT000000190176 (source JORF)

nomination

02 Janvier 1996 02/01/1996